Mentions légales
Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de la société Copper and Co, située 77 av. des Champs-Elysées, 75008 Paris.
Les informations concernant Copper and Co sont en règles et à jour - RCS : Paris B 800 338 329 - Siret : 800 338 329 00025 - N° TVA Intracommunautaire : FR92 800 338 329.
Le directeur de la publication du site Internet est Edouard Binier en qualité de représentant légal de Copper and Co.
L'utilisateur du site reconnaît disposer des moyens informatiques nécessaires pour accéder et utiliser le site www.copperandco.fr, et d'en avoir les compétences. Il assure également ne pas transmettre de virus par un quelconque moyen et d'utiliser une configuration lui permettant de naviguer parfaitement, sans contenir de virus ou d'éléments pouvant "attaquer" le site internet.
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.
Propriété intellectuelle
La société COPPER AND CO détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelles, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.
En conséquence toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de COPPER AND CO, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont déposés et sont la propriété du groupe COPPER AND CO, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation à son profit.
Suivant les articles L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle du logo de Copper and Co effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse est strictement interdite.
Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite préalable du groupe COPPER AND CO ou du tiers détenteur des droits.
L’utilisateur du site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de celui-ci sans l’autorisation expresse préalable de la société COPPER AND CO.
Exclusion de garantie et de responsabilité
COPPER AND CO ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site, de son utilisation et de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.
Bien que COPPER AND CO s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, la société ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou d’une absence de disponibilité des informations et des services. COPPER AND CO se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et modifications au contenu de son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.
Absence de portée contractuelle des informations présentées sur le site
Les informations, illustrations et toutes données diffusées sur le présent site internet n’ont aucune portée contractuelle.
Informatique et libertés
Lors des visites sur le site et selon l'utilisation de celui-ci, un ou plusieurs cookies peuvent s'installer automatiquement sur le navigateur de l'utilisateur. Il permet l'enregistrement d'informations relatives à la navigation sur le site, sans pour autant identifier l'utilisateur. Toutefois, la configuration du logiciel de navigation peut détecter la présence de cookies et, selon le choix de l'utilisateur et le paramétrage du logiciel, refuser ces cookies.
Une procédure est décrite sur le site de la CNIL, accessible à l'adresse suivante www.cnil.fr.
Copyright : © COPPER AND CO
La marque COPPER AND CO et son logo sont déposés et protégés.